Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R. DEROSOY
C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique (S.A.) Z.I. GAROSUD

Numéro de dépôt :
1282816
Date de dépôt :
29/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1994

Présentation de la marque R. DEROSOY

Déposée le 29 août 1984 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique Z.I. GAROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R. DEROSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique Z.I. GAROSUD domicilié(e) 2, rue des Marais, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie MADEUF - France.

La marque R. DEROSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. DEROSOY est expirée depuis le 29 août 1994.

C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique Z.I. GAROSUD a également déposé les autres marques suivantes : TILT , SAVECO , 4 SAISONS , DUC DE MARGARAY , CEMPORELLES , VEGAPRIX , 4 SAISONS BIS


C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique (S.A.) Z.I. GAROSUD - 2, rue des Marais, 94000 CRETEIL - France


Anne-Marie MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).